Archives de catégorie : Textes Règlementaires

Arrêtés portant organisation et fonctionnement des structures déconcentrées du MENA

Adopté le 27 janvier 2017, le nouveau organigramme du Ministère de l’Education Nationale et de l’Alphabétisation (MENA) est suivi des arrêtés portant organisation et fonctionnement des structures déconcentrées le 06 avril 2017. Veuillez suivre les liens: Organigramme du MENA DPEPPNF … Lire la suite

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Programmes d’enseignement et guide du Post-primaire:

GUIDE DU NOUVEAU CHEF D’ETABLISSEMENT Program français 1er cycle Programme de Mathématique 3ème Programme de Mathématique 4ème Programme de Mathématique 5ème Programme de Mathématique 6ème Programme EPS Programme instruction officielles SVT 6ème Programme Mathématique METHODES ET OBJECTIFS Programme Science Physique … Lire la suite

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Référentiel des pièces constitutives des dossiers d’indemnités:

I- Comment constituer votre dossier de demande d’indemnités ?                        Rappel de la nature des indemnités :              1. Responsabilité; 2. Logement; 3. Astreinte; 4. Technicité; 5. Spéciale ou spécifique. II- Comment constituer votre dossier d’allocations familiales ? III- Qui doit … Lire la suite

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Importants textes législatifs et règlementaires de la fonction publique

TOES MEBA loi 45-60 Droit de grève Loi 022-2006 relative aux risques professionnels FPE Loi 15-2006 portant régime de sécurité sociale Loi 13-98 applicable à FPE Loi 006-2001 modifiant le Régime général des retraites Décret 2008-741 relatifà la cession du … Lire la suite

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